Déposée le 11 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) MATELSOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSTANTS DE SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATELSOM domicilié(e) 260 Rue de la Garenne - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 467 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque INSTANTS DE SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATELSOM, SA - 260 Rue de la Garenne - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 402467120
BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440290 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11
Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14
Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14
Brochures, catalogues, livres, formulaires, manuels, prospectus, publications et revues. Vêtements ; bas, chaussettes ; blouses, chandails, chemises, chemisettes, combinaisons, lingerie de corps, vestes, costumes, manteaux, imperméables, jupes, robes, pantalons, peignoirs, pyjamas, écharpes, maillots, bonnets et peignoirs pour le bain gants, bretelles, ceintures, cravates ; chaussures, chaussures de sport, bottes, espadrilles, sandales ; chapellerie et bonneterie, bérets, bonnets, casquettes, chapeaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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